Acceptation et utilisation

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à des fins de développement personnel. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre les services à tout moment sans préavis.

03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités de paiement spécifiées. Nous nous réservons le droit de refuser tout paiement qui ne respecte pas ces modalités.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour de temps à autre.

Reference HCCH

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduite sans autorisation préalable.

05
Clause

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06
Clause

Clause de non-responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser ce site.

Reference EU Commission